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Marques déposées par CORNISH BREWERY COMPANY LIMITED (société constituée sous les lois du Royaume-Uni
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CHURCHILL PARLIAMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHURCHILL PARLIAMENT
CORNISH BREWERY COMPANY LIMITED (société constituée sous les lois du Royaume-Uni)

Numéro de dépôt :
1561957
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1999
CHURCHILL PARLIAMENT de CORNISH BREWERY COMPANY LIMITED (société constituée sous les lois du Royaume-Uni

Présentation de la marque CHURCHILL PARLIAMENT

Déposée le 6 septembre 1989 par CORNISH BREWERY COMPANY LIMITED (société constituée sous les lois du Royaume-Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHURCHILL PARLIAMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CORNISH BREWERY COMPANY LIMITED (société constituée sous les lois du Royaume-Uni), domicilié(e) The Brewery, Redruth, Cornwall TR15 1AT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque CHURCHILL PARLIAMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHURCHILL PARLIAMENT est expirée depuis le 6 septembre 1999.


CORNISH BREWERY COMPANY LIMITED (société constituée sous les lois du Royaume-Uni) - The Brewery, Redruth, Cornwall TR15 1AT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET DEGRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

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