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Marques déposées par monsieur CORNIN JEAN PAUL
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DOMAINE DE LA PETITE BRUYERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PETITE BRUYERE
M CORNIN JEAN PAUL

Numéro de dépôt :
3290355
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
29/04/2014
DOMAINE DE LA PETITE BRUYERE de CORNIN JEAN PAUL

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PETITE BRUYERE

Déposée le 29 avril 2004 par monsieur CORNIN JEAN PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA PETITE BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est monsieur CORNIN JEAN PAUL domicilié(e) LDT LES PETITES BRUYERES,71960 FUISSE - 71960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M CORNIN JEAN PAUL domicilié(e) LDT LES PETITES BRUYERES,71960 FUISSE - 71960 - France.

La marque DOMAINE DE LA PETITE BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PETITE BRUYERE est expirée depuis le 29 avril 2014.


M CORNIN JEAN PAUL - LDT LES PETITES BRUYERES,71960 FUISSE - 71960 - France


M CORNIN JEAN PAUL - LDT LES PETITES BRUYERES,71960 FUISSE - 71960 - France


Inscription le 11 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492665 - Publication au BOPI 2009-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Vins de pays ou d'appéllation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée. Domaine de la petite bruyère.