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Marques déposées par monsieur CORNILLEAU Claude
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. CORNILLEAU Claude, Camille

Numéro de dépôt :
1120728
Date de dépôt :
25/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 janvier 1980 par monsieur CORNILLEAU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CORNILLEAU Claude domicilié(e) 1 Place du Coteau, 77500 CHELLES. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120728.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 25 janvier 1990.

CORNILLEAU Claude a également déposé les autres marques suivantes : TRIBUNE NATIONALISTE , (Marque figurative) , RT LA REVUE DU TRADUCTEUR , LANGUES-ACTUEL


M. CORNILLEAU Claude, Camille - 1 Place du Coteau, 77500 CHELLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033

Coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué;joaillerie, pierres précieuses;imprimés, journaux et périodiques, livres.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.