Déposée le 27 décembre 2001 par CORNILLE XAVIER et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES ET CENDRES DU BERRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSION D'ARGILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-06 du 8 février 2002.
Les déposants sont CORNILLE XAVIER, domicilié(e) LE BOURG, 69170 ST MARCEL L'ECLAIRE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRES ET CENDRES DU BERRY domicilié(e) LES CHATELETS NEUILLY EN SANCERRE, 18250 HENRICHEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CORNILLE XAVIER - France.
La marque PASSION D'ARGILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION D'ARGILE est expirée depuis le 27 décembre 2011.
CORNILLE XAVIER - LE BOURG, 69170 ST MARCEL L'ECLAIRE - France
TERRES ET CENDRES DU BERRY (SARL) - LES CHATELETS NEUILLY EN SANCERRE, 18250 HENRICHEMONT - France - SIREN 3
Monsieur CORNILLE XAVIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06
- Organisation de formation d'exposition et d'activités culturelles liées à la céramique. - Matériel de loisirs créatifs à savoir : - Matériel pour les artistes - Revues - Journaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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