Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN
CORNILLE ET FILS (SARL)

Numéro de dépôt :
1593277
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
27/04/2000
LE MOULIN de CORNILLE ET FILS

Présentation de la marque LE MOULIN

Déposée le 27 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORNILLE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « LE MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORNILLE ET FILS domicilié(e) lotissement Les Flamands Roses, 13440 Cabannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CORNILLE René - France.

La marque LE MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN est expirée depuis le 27 avril 2000.


CORNILLE ET FILS (SARL) - lotissement Les Flamands Roses, 13440 Cabannes - France


Mr CORNILLE René - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

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