LE MOULIN
Présentation de la marque LE MOULIN
Déposée le 27 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORNILLE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « LE MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN est expirée depuis le 27 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45