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Marques déposées par CORNIER DominiqueTODO
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LE MINOTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE MINOTEL
CORNIER Dominique Entreprise Individuelle

Numéro de dépôt :
1447787
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2018
LE MINOTEL de CORNIER Dominique

Présentation de la marque LE MINOTEL

Déposée le 28 janvier 1988 par CORNIER DominiqueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MINOTEL »

Le déposant est CORNIER DominiqueTODO domicilié(e) 47 Rue Poterie,35500 VITRÉ (dossier no 2359994) - 35500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 945 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNIER Dominique domicilié(e) Le Minotel, 47, Rue Poterie,35500 VITRÉ (dossier no 2359994) - 35500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MINOTEL est expirée depuis le 28 janvier 2018.


CORNIER Dominique Entreprise Individuelle - 47 Rue Poterie,35500 VITRÉ (dossier no 2359994) - 35500 - France - SIREN 303945182


CORNIER Dominique - Le Minotel, 47, Rue Poterie,35500 VITRÉ (dossier no 2359994) - 35500 - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2008 n°2359994 - Publication au BOPI 2008-01-09

Renouvellement sans limitation n°2105046 - Publication au BOPI 1998-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Hôtel et services liés à l'hôtellerie.