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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CORNIC
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CORNIC QUALITE SERVICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORNIC QUALITE SERVICES
CORNIC S.A.

Numéro de dépôt :
92416211
Date de dépôt :
16/04/1992
Lieu de dépôt :
FECAMP
Date d'expiration :
16/04/2002

Présentation de la marque CORNIC QUALITE SERVICES

Déposée le 16 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) CORNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FECAMP), la marque française « CORNIC QUALITE SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORNIC domicilié(e) Siège Social : Z.A de THEROULDEVILLE à, 76540 VALMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 405 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPEENNE DE TECHNIQUES SOCIALES ET ECONOMIQUES - France.

La marque CORNIC QUALITE SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416211.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNIC QUALITE SERVICES est expirée depuis le 16 avril 2002.

CORNIC a également déposé les autres marques suivantes : KERPOM , OCEANIC , CORNIC , UNIFRUIT


CORNIC S.A. - Siège Social : Z.A de THEROULDEVILLE à, 76540 VALMONT - France - SIREN 343405189


EUROPEENNE DE TECHNIQUES SOCIALES ET ECONOMIQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Poissons, crustacés, coquillages, viandes, gibiers, fruits, légumes, conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.