Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIN DE FORME
CORNIC Pascal

Numéro de dépôt :
3294487
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2014
BRIN DE FORME de CORNIC Pascal

Présentation de la marque BRIN DE FORME

Déposée le 24 mai 2004 par CORNIC Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIN DE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est CORNIC Pascal domicilié(e) 38 bis rue Pierre Curie,49000 ANGERS - 49000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M CORNIC Pascal domicilié(e) 38 BIS RUE PIERRE CURIE,49000 ANGERS - 49000 - France.

La marque BRIN DE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIN DE FORME est expirée depuis le 24 mai 2014.


CORNIC Pascal - 38 bis rue Pierre Curie,49000 ANGERS - 49000 - France


M CORNIC Pascal - 38 BIS RUE PIERRE CURIE,49000 ANGERS - 49000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs. Services medicaux, vétérinaires soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Services de santé, salons de beauté salons de coiffure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.