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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORNIC-NOVAMER
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NOVAMER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVAMER
CORNIC-NOVAMER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3070745
Date de dépôt :
13/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2030

Présentation de la marque NOVAMER

Déposée le 13 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORNIC-NOVAMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORNIC-NOVAMER domicilié(e) 3 ZONE ARTISANALE - ROUTE DE SASSETOT, 76540 THÉROULDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 405 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. Saliou Christophe domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam, 75008 Paris - France.

La marque NOVAMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVAMER arrivera à expiration en date du 13 décembre 2030.


CORNIC-NOVAMER, Société par actions simplifiée - 3 ZONE ARTISANALE - ROUTE DE SASSETOT, 76540 THÉROULDEVILLE - France - SIREN 343405189


Brevalex, M. Saliou Christophe - 95 rue d'Amsterdam, 75008 Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458659 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29

Inscription le 9 février 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°542342 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 17 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789065 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-17

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2020 n°2751657 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-19

Poissons, anchois, bouquets de crevettes non vivants, conserves de poissons, crevettes roses non vivantes, crevettes grises non vivantes, coquillages et crustacés non vivants, écrevisses non vivantes, farines de poisson pour l'alimentation humaine, filets de poissons, harengs, holothuries (concombres de mer non vivants), homards non vivants, huîtres non vivants, langoustes non vivantes, mets à base de poisson, mollusques non vivants, moules non vivantes, produits de la pêche, poissons conservés, poissons saumurés, sardines en conserve, saumon en conserve, thon en conserve;

Algues (condiments), sel de cuisine, sel pour conserver les aliments;

Informations commerciales et publicitaires ; services de mercatique.