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Marques déposées par CORNIC JeanTODO
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ORFEVRERIE FRANCOIS CORNIC HOGOMMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORFEVRERIE FRANCOIS CORNIC HOGOMMAT
CORNIC Jean - Entreprise Individuelle

Numéro de dépôt :
95562782
Date de dépôt :
09/03/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2005

Présentation de la marque ORFEVRERIE FRANCOIS CORNIC HOGOMMAT

Déposée le 9 mars 1995 par CORNIC JeanTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORFEVRERIE FRANCOIS CORNIC HOGOMMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est CORNIC JeanTODO domicilié(e) 14 E, avenue de la Libération, 29000 QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 575 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise CORNIC HOGOMMAT - France.

La marque ORFEVRERIE FRANCOIS CORNIC HOGOMMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFEVRERIE FRANCOIS CORNIC HOGOMMAT est expirée depuis le 9 mars 2005.

CORNIC Jean a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS DU CORSAIRE , STABIPLAGE , CALVADOS DU CORSAIRE


CORNIC Jean - Entreprise Individuelle - 14 E, avenue de la Libération, 29000 QUIMPER - France - SIREN 376575999


Françoise CORNIC HOGOMMAT - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320827 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Argenture et service de restauration de pièces d'orfèvrerie.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.