Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALVADOS DU CORSAIRE
M. Cornic (Jean)

Numéro de dépôt :
938887
Date de dépôt :
24/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CALVADOS DU CORSAIRE

Déposée le 24 novembre 1975 par monsieur Cornic (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CALVADOS DU CORSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Cornic (Jean domicilié(e) La Roche-Derrien (Côtes-du-Nord). - France.

La marque CALVADOS DU CORSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CALVADOS DU CORSAIRE est expirée depuis le 24 novembre 1985.

Cornic (Jean a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS DU CORSAIRE , ORFEVRERIE FRANCOIS CORNIC HOGOMMAT , STABIPLAGE


M. Cornic (Jean) - La Roche-Derrien (Côtes-du-Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Calvados.