Marque expirée - Marque en non vigueur

INNOV'ECO
Cornez Arthur
Malouf Walid

Numéro de dépôt :
3614883
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2018
INNOV\'ECO de Cornez Arthur

Présentation de la marque INNOV'ECO

Déposée le 2 décembre 2008 par Cornez Arthur et Malouf Walid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOV'ECO »

Les déposants sont Cornez Arthur domicilié(e) 37 rue Saint Georges,75009 PARIS - 75009 - France et Malouf Walid domicilié(e) 24 Place des Vosges,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cornez Arthur domicilié(e) 37 rue Saint Georges,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV'ECO est expirée depuis le 2 décembre 2018.


Cornez Arthur - 37 rue Saint Georges,75009 PARIS - 75009 - France

Malouf Walid - 24 Place des Vosges,75004 PARIS - 75004 - France


Cornez Arthur - 37 rue Saint Georges,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 9 août 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°528921 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 29 août 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°583117 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586355 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Inscription le 9 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616538 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Inscription le 5 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617906 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.