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Marques déposées par CORNEVIN François
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FC CONSEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FC CONSEIL
CORNEVIN François

Numéro de dépôt :
93473244
Date de dépôt :
22/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013

Présentation de la marque FC CONSEIL

Déposée le 22 juin 1993 par CORNEVIN François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FC CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est CORNEVIN François domicilié(e) 29 rue des Boulets, Les anémones 14,75011 PARIS,France (dossier no 2243915) - 75011 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65, boulevard Soult,75012 PARIS (dossier no 2243915) - 75012 - France.

La marque FC CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FC CONSEIL est expirée depuis le 6 juin 2013.


CORNEVIN François - 29 rue des Boulets, Les anémones 14,75011 PARIS,France (dossier no 2243915) - 75011 - France


CABINET SAUVAGE - 65, boulevard Soult,75012 PARIS (dossier no 2243915) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2243915 - Publication au BOPI 2003-06-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Inscription le 28 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371560 - Publication au BOPI 2003-05-28

Inscription le 31 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°443535 - Publication au BOPI 2006-10-31

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

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