Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERIA
CORNEVIN Christian

Numéro de dépôt :
94543765
Date de dépôt :
02/11/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2004

Présentation de la marque IMPERIA

Déposée le 2 novembre 1994 par CORNEVIN Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est CORNEVIN Christian, domicilié(e) Quartier le plateau Route de rougiers, 83470 SAINT MAXIMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNEVIN Christian - France.

La marque IMPERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIA est expirée depuis le 2 novembre 2004.


CORNEVIN Christian - Quartier le plateau Route de rougiers, 83470 SAINT MAXIMIN - France


CORNEVIN Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

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