Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LE NAVETTIER"
Numéro de dépôt :
1410480
Date de dépôt :
20/05/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/1997
Présentation de la marque "LE NAVETTIER"
Déposée le 20 mai 1987 par madame CORNET Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LE NAVETTIER" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LE NAVETTIER" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE NAVETTIER" est expirée depuis le 20 mai 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45