Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPICE COMMUNITY " hot clubbers only "
CORNELY Boris
JOCELYN CHARLERY

Numéro de dépôt :
3853081
Date de dépôt :
16/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SPICE COMMUNITY \

Présentation de la marque SPICE COMMUNITY " hot clubbers only "

Déposée par voie électronique le 16 août 2011 par CORNELY Boris et JOCELYN CHARLERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPICE COMMUNITY " hot clubbers only " »

Les déposants sont CORNELY Boris domicilié(e) 67 rue Marie Thérèse Lung FOU Rout de DIDIER - 97200 - FORT DE FRANCE - France et JOCELYN CHARLERY domicilié(e) 8,5 Km Route de balata - 97200 - Fort de France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNELY Boris domicilié(e) 67 rue Marie Thérèse Lung FOU Rout de DIDIER - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 43


CORNELY Boris - 67 rue Marie Thérèse Lung FOU Rout de DIDIER - 97200 - FORT DE FRANCE - France

JOCELYN CHARLERY - 8,5 Km Route de balata - 97200 - Fort de France - France


CORNELY Boris - 67 rue Marie Thérèse Lung FOU Rout de DIDIER - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet total n°573323 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.