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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORNELOUP
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THERMOVIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOVIS
CORNELOUP, SAS

Numéro de dépôt :
3975306
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2023
THERMOVIS de CORNELOUP

Présentation de la marque THERMOVIS

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORNELOUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THERMOVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORNELOUP domicilié(e) ZI DU MOULIN, Boulevard Jean Monnet - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 572 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNELOUP, Mme. SYLVANA LAMBERT domicilié(e) ZI DU MOULIN, Boulevard Jean Monnet - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France.

La marque THERMOVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOVIS est expirée depuis le 17 janvier 2023.


CORNELOUP, SAS - ZI DU MOULIN, Boulevard Jean Monnet - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France - SIREN 423572288


CORNELOUP, Mme. SYLVANA LAMBERT - ZI DU MOULIN, Boulevard Jean Monnet - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; broyeurs (machines) ; élévateurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Chariots de manutention.