Présentation de la marque Artisan Confiturier Traiteur PIERRE CORNELIS
Déposée le 15 janvier 2013 par monsieur CORNELIS Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Artisan Confiturier Traiteur PIERRE CORNELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est monsieur CORNELIS Pierre domicilié(e) LE BOURG - 16190 - SALLES-LAVALETTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERRAZANO, M. Bruneaud Alain domicilié(e) 24 rue de L'Arsenal - 16000 - ANGOULEME - France.
La marque Artisan Confiturier Traiteur PIERRE CORNELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974652.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisan Confiturier Traiteur PIERRE CORNELIS est expirée depuis le 15 janvier 2023.
M. CORNELIS Pierre - LE BOURG - 16190 - SALLES-LAVALETTE - France
VERRAZANO, M. Bruneaud Alain - 24 rue de L'Arsenal - 16000 - ANGOULEME - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Errata de la publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant fournis ou fabriqués par un artisan.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; tous ces services étant fournis par un artisan. Services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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