Marque expirée - Marque en non vigueur
TRANS-SELENIUM
Numéro de dépôt :
3443520
Date de dépôt :
27/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2016
Présentation de la marque TRANS-SELENIUM
Déposée le 27 juillet 2006 par CORNEILLE Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS-SELENIUM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-SELENIUM est expirée depuis le 27 juillet 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36