Marque expirée - Marque en non vigueur
TY AN HOLL
Numéro de dépôt :
3726448
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
01/04/2020
Présentation de la marque TY AN HOLL
Déposée le 1 avril 2010 par CORNÉE Marie-Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TY AN HOLL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY AN HOLL est expirée depuis le 1 avril 2020.
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35