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Marques déposées par la société CORNEAL
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ACRYGEL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ACRYGEL
CORNEAL

Numéro de dépôt :
96656756
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ACRYGEL

Déposée le 23 décembre 1996 par la société CORNEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACRYGEL »

Le déposant est la société CORNEAL domicilié(e) 76 Avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 528 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP VIOT - BASILIEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque ACRYGEL est expirée depuis le 23 décembre 2006.

CORNEAL a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAL VISION , I.V.I. , C VISCORNEAL , EUROLENS , IVISC + , IVISC


CORNEAL - 76 Avenue de Saint-Mandé, 75012 PARIS - France - SIREN 342528015


SCP VIOT - BASILIEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Inscription le 26 décembre 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°247384 - Publication au BOPI 1997-12-26

Inscription le 2 novembre 2000 - Renonciation totale n°312316 - Publication au BOPI 2000-11-02

Inscription le 15 février 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°272054 - Publication au BOPI 1999-02-15

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Implants oculaires. Matières polymérisée acrylique hydrophile mi-ouvrée, destinée à la fabrication d'implants oculaires.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.