Déposée le 17 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORNEAL INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CORNEAL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORNEAL INDUSTRIE domicilié(e) Route de Promery, Z.A. de Pré-Mairy,74370 PRINGY (dossier no 2348471) - 74370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 097 902 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2348471) - 75340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORNEAL INDUSTRIE société par actions simplifiée - Route de Promery, Z.A. de Pré-Mairy,74370 PRINGY (dossier no 2348471) - 74370 - France - SIREN 344097902
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2348471) - 75340 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27
Renouvellement sans limitation n°2095254 - Publication au BOPI 1997-36
Renouvellement sans limitation le 7 août 2007 n°2348471 - Publication au BOPI 2007-08-07
Inscription le 28 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234973 - Publication au BOPI 1997-03-28
Inscription le 28 mars 1997 - Changement de dénomination n°234972 - Publication au BOPI 1997-03-28
Inscription le 17 juin 1991 - GAGE CONSTITUE n°56359 - Publication au BOPI 1991-06-17
Inscription le 3 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58017 - Publication au BOPI 1991-12-03
Inscription le 18 mars 1997 - Gage radié n°234535 - Publication au BOPI 1997-03-18
Inscription - Transmission de propriété n°45116 - Publication au BOPI
Implants intraoculaires, prothèses oculaires, lentilles de contact, cosmétiques, préparations hygiéniques, appareils et instruments optiques et chirurgicaux, solutions pour lentilles de contact.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CORNEAL"
