Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AOS: AQUEOUS OUTFLOW SURGERY
CORNEAL INDUSTRIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98714171
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2008

Présentation de la marque AOS: AQUEOUS OUTFLOW SURGERY

Déposée le 22 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CORNEAL INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AOS: AQUEOUS OUTFLOW SURGERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORNEAL INDUSTRIE domicilié(e) Parc d'Activités Pré-Mairy, 74370 PRINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 097 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNEAL INDUSTRIE - France.

La marque AOS: AQUEOUS OUTFLOW SURGERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AOS: AQUEOUS OUTFLOW SURGERY est expirée depuis le 22 janvier 2008.

CORNEAL INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : CORNEAL


CORNEAL INDUSTRIE (société anonyme) - Parc d'Activités Pré-Mairy, 74370 PRINGY - France - SIREN 344097902


CORNEAL INDUSTRIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Inscription le 5 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°250966 - Publication au BOPI 1998-03-05

Inscription le 14 juin 2004 - Changement de dénomination n°394408 - Publication au BOPI 2004-06-14

Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394407 - Publication au BOPI 2004-06-14

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Services chirurgicaux.