Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CUVEE EUGENIE
Numéro de dépôt :
3579139
Date de dépôt :
29/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CUVEE EUGENIE
Déposée le 29 mai 2008 par CORNE-LOUPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE EUGENIE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORNE-LOUP a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 mars 2009 - Rejet total n°494304 - Publication au BOPI 2009-03-30
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28