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Marques déposées par CORNE LOUPTODO
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CORNE-LOUP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORNE-LOUP
SCEA CORNE LOUP, SCEA

Numéro de dépôt :
93456207
Date de dépôt :
18/01/1993
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
18/01/2013

Présentation de la marque CORNE-LOUP

Déposée le 18 janvier 1993 par CORNE LOUPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CORNE-LOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est CORNE LOUPTODO domicilié(e) RUE MIREILLE,30126 TAVEL (dossier no 2234329) - 30126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 517 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Corne Loup Mr Lafond domicilié(e) Rue Mireille,30126 Tavel (dossier no 2234329) - 30126 - France.

La marque CORNE-LOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORNE-LOUP est expirée depuis le 18 janvier 2013.

CORNE LOUP a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE EUGENIE , CUVEE EUGENIE , ONCLE PAUL , CUVEE DU GOUVERNEUR , CUVEE DU GOUVERNEUR , CUVEE JULIEN


SCEA CORNE LOUP, SCEA - RUE MIREILLE,30126 TAVEL (dossier no 2234329) - 30126 - France - SIREN 410517577


SCEA Corne Loup Mr Lafond - Rue Mireille,30126 Tavel (dossier no 2234329) - 30126 - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2003 n°2234329 - Publication au BOPI 2003-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

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