Marque expirée - Marque en non vigueur
Diosart www.diosart.com
Numéro de dépôt :
3453919
Date de dépôt :
21/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2016
Présentation de la marque Diosart www.diosart.com
Déposée le 21 septembre 2006 par CORNAZ Diane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Diosart www.diosart.com »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diosart www.diosart.com est expirée depuis le 21 septembre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45