Marque expirée - Marque en non vigueur

MOR - SWEET
CORN PRODUCTS INTERNATIONAL, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1389155
Date de dépôt :
14/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2017

Présentation de la marque MOR - SWEET

Déposée le 14 janvier 1987 par la société CORN PRODUCTS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOR - SWEET »

Le déposant est la société CORN PRODUCTS INTERNATIONAL domicilié(e) 5 Westbrook Corporate Center WESTCHESTER,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2326700) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2326700) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOR - SWEET est expirée depuis le 14 janvier 2017.

CORN PRODUCTS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CEREDEX , COVEM , AMIJEL , FARAMIL , CERELOSE , GLOBE , GLOBE , CORAGUM , PROMELKA , AMISOL


CORN PRODUCTS INTERNATIONAL, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 5 Westbrook Corporate Center WESTCHESTER,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2326700) - États-Unis


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2326700) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2076468 - Publication au BOPI 1996-45

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2006 n°2326700 - Publication au BOPI 2006-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 21 octobre 2004 - Changement d'adresse n°401541 - Publication au BOPI 2004-10-21

Inscription le 13 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275433 - Publication au BOPI 1999-04-13

Inscription le 11 février 1999 - Changement de dénomination n°271984 - Publication au BOPI 1999-02-11

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits confitures, notamment d'orange, gelées et autres pour tartiner, lait et autres produits laitiers, en particulier boissons lactées et boissons préparées pour le petit déjeuner, renforçateurs de lait;bouillons, potages et consommés, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, chocolat, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, sucre, en particulier glucose, sirops de glucose, saccharose et dextrose, y compris leurs combinaisons converties par enzyme, farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, produits alimentaires pour la boulangerie, pain, biscuits, gâteaux et préparations pour faire des gâteaux glaces et poudres pour la préparation des glaces, crèmes en poudre pour pouddings et entremets, entremets, miel, mélasse, sucreries, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices;glace;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire les boissons;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.