Corn Products Development, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1484601
Date de dépôt :
23/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2028
Présentation de la marque CLEARJEL
Déposée le 23 août 1988 par la société Corn Products Development
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLEARJEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Corn Products Development domicilié(e) 5 Westbrook Corporate Center, 60154 WESTCHESTER, Illinois - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.
La marque CLEARJEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Corn Products Development, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 5 Westbrook Corporate Center, 60154 WESTCHESTER, Illinois - États-Unis
Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06
Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49747 - Publication au BOPI 1990-11-30
Renouvellement sans limitation le 14 août 2008 n°2382011 - Publication au BOPI 2008-08-14
Renouvellement sans limitation n°2123060 - Publication au BOPI 1998-37
Inscription le 13 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533876 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-13
Inscription le 9 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535346 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09
Inscription le 22 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569988 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-22
Renouvellement sans limitation le 14 août 2018 n°2690567 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-14
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumeries;huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices; glace.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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