Marque expirée - Marque en non vigueur

BAAN SIAM
CORMON BERNARD ALEXANDRE

Numéro de dépôt :
3474694
Date de dépôt :
16/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/01/2017
BAAN SIAM de CORMON BERNARD ALEXANDRE

Présentation de la marque BAAN SIAM

Déposée le 16 janvier 2007 par CORMON BERNARD ALEXANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BAAN SIAM »

Le déposant est CORMON BERNARD ALEXANDRE domicilié(e) 12 Rue Maletache,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMON BERNARD ALEXANDRE domicilié(e) 12 Rue Maletache,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAAN SIAM est expirée depuis le 16 janvier 2017.


CORMON BERNARD ALEXANDRE - 12 Rue Maletache,31000 TOULOUSE - 31000 - France


CORMON BERNARD ALEXANDRE - 12 Rue Maletache,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.