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Marques déposées par CORMERY Nathalie
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le ruban vert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le ruban vert
CORMERY Nathalie

Numéro de dépôt :
3317081
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2014
le ruban vert de CORMERY Nathalie

Présentation de la marque le ruban vert

Déposée le 7 octobre 2004 par CORMERY Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le ruban vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est CORMERY Nathalie domicilié(e) 1 RUE DES PETITS CARREAUX,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme NATHALIE CORMERY domicilié(e) 1 RUE DES PETITS CARREAUX,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque le ruban vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le ruban vert est expirée depuis le 7 octobre 2014.


CORMERY Nathalie - 1 RUE DES PETITS CARREAUX,75002 PARIS - 75002 - France


Mme NATHALIE CORMERY - 1 RUE DES PETITS CARREAUX,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 29 mars 2005 - Rejet partiel n°409766 - Publication au BOPI 2005-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Service de restauration ; (alimentation) restauration sur place ou à emporter. Service salon de beauté ; massage – relaxation. Sandwiches, pâtisseries.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.