Déposée le 1 décembre 2015 par monsieur Cormery Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FLEXI-WHEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est monsieur Cormery Eric domicilié(e) 23 rue Amont - 21220 - CLEMENCEY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 9 Rue Saint Antoine du T - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque FLEXI-WHEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXI-WHEEL arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.
M. Cormery Eric - 23 rue Amont - 21220 - CLEMENCEY - France
GEVERS FRANCE - 9 Rue Saint Antoine du T - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; articles orthopédiques ; appareils de soutien, appareils de levage, appareils de transfert, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; appareils de levage et appareils de transfert pour la baignoire, le lit et les toilettes destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; vestes, harnais et ceintures de sécurité destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; dispositifs comme parties de lits pour soulever et déplacer les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides ; aides à la marche ; béquilles, déambulateurs, marcheurs ; civières de douche destinées aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; équipements thérapeutiques de rééducation, d'entraînement et de jeu destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; équipements thérapeutiques de rééducation, d'entraînement et de jeu, sous la forme de sièges, de chaises et de rampes élastiques, de rouleaux et de tunnels élastiques destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
Véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite ; fauteuils roulants ; fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants manuels, fauteuils roulants de sport, fauteuils roulants de loisirs, fauteuils roulants électriques ; chariots de douche ; chariots médicaux destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; dossiers, sièges, coussinets et coussins pour fauteuils roulants, ainsi qu'appuie-tête et dispositifs de soutien et de support installés sur des véhicules électriques et manuels pour permettre ou assurer la mobilité de personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;
Meubles ; sièges, dossiers, coussins ; meubles destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides ; lits et accessoires pour lits, lits pour soins à domicile, lits pour institutions, lits d'hôpitaux ; crochets, garde-fou de lit, cadres pour literie, tables de confort, paniers, paniers de soutien d'appareils médicaux ; sièges de baignoire, sièges de douche, sièges de douche à roulettes, rehausseurs pour toilettes, planches de douche pour baignoire ; mains courantes et barres pour toilettes ; chaises amovibles ; sièges de travail destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
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