Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CORMERY ANNICK
/
CC CHÂTEAUX ET CABANONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CC CHÂTEAUX ET CABANONS
CORMERY ANNICK

Numéro de dépôt :
3205047
Date de dépôt :
16/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2023
CC CHÂTEAUX ET CABANONS de CORMERY ANNICK

Présentation de la marque CC CHÂTEAUX ET CABANONS

Déposée le 16 janvier 2003 par CORMERY ANNICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC CHÂTEAUX ET CABANONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est CORMERY ANNICK domicilié(e) LOGIS DE LA TACONNIERE - 79300 - NOIRTERRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANNICK CORMERY domicilié(e) LOGIS DE LA TACONNIERE - 79300 - NOIRTERRE - France.

La marque CC CHÂTEAUX ET CABANONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CC CHÂTEAUX ET CABANONS est expirée depuis le 16 janvier 2023.


CORMERY ANNICK - LOGIS DE LA TACONNIERE - 79300 - NOIRTERRE - France


ANNICK CORMERY - LOGIS DE LA TACONNIERE - 79300 - NOIRTERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518621 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11

Appareils d'éclairage, lampes, lustres Meubles, miroirs, cadres, coussins Plaids

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.