Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CC Châteaux et Cabanons
CORMERY ANNICK M.
Numéro de dépôt :
3174280
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CC Châteaux et Cabanons
Déposée le 10 juillet 2002 par CORMERY ANNICK M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CC Châteaux et Cabanons »
Le déposant est CORMERY ANNICK M. domicilié(e) No. 44 SAUNTAVADDO - ASSAGAO BARDEZ,403507 GOA,INDIA - Inde.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PATRICK BOLTZ ALLUMETTE SARL domicilié(e) BP 2 / 18 RUE DU TEMPLE,79300 BRESSUIRE - 79300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORMERY ANNICK M. - No. 44 SAUNTAVADDO - ASSAGAO BARDEZ,403507 GOA,INDIA - Inde
MR PATRICK BOLTZ ALLUMETTE SARL - BP 2 / 18 RUE DU TEMPLE,79300 BRESSUIRE - 79300 - France
Inscription le 9 avril 2003 - Rejet total n°368252 - Publication au BOPI 2003-04-09
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Appareils d'éclairage lampes. Appliques lustres. Bougeoirs Meubles. Miroirs. Cadres. Objets décoratifs en bois osier. Nacre Produits textiles d'ameublement. Linge de maison. Coussins. Rideaux. Plaids
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CC Châteaux et Cabanons"
