Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU GERVAIS DES OUCHES
CORMERAIS GERVAIS

Numéro de dépôt :
98742433
Date de dépôt :
15/07/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2018

Présentation de la marque CHATEAU GERVAIS DES OUCHES

Déposée le 15 juillet 1998 par CORMERAIS GERVAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GERVAIS DES OUCHES »

Le déposant est CORMERAIS GERVAIS domicilié(e) 2, les ouches,33790 CAZAUGITAT (dossier no 2388386) - 33790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CORMERAIS GERVAIS domicilié(e) 2, LES OUCHES,33790 CAZAUGITAT (dossier no 2388386) - 33790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU GERVAIS DES OUCHES est expirée depuis le 15 juillet 2018.


CORMERAIS GERVAIS - 2, les ouches,33790 CAZAUGITAT (dossier no 2388386) - 33790 - France


Monsieur CORMERAIS GERVAIS - 2, LES OUCHES,33790 CAZAUGITAT (dossier no 2388386) - 33790 - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2008 n°2388386 - Publication au BOPI 2008-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU GERVAIS DES OUCHES.