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Marques déposées par CORMARY Robert Jean
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EC1 L'ECOLE DE CONDUITE N 1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EC1 L'ECOLE DE CONDUITE N 1
CORMARY Robert Jean

Numéro de dépôt :
96649579
Date de dépôt :
04/11/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2006

Présentation de la marque EC1 L'ECOLE DE CONDUITE N 1

Déposée le 4 novembre 1996 par CORMARY Robert Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EC1 L'ECOLE DE CONDUITE N 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est CORMARY Robert Jean, domicilié(e) 17 rue des Sauvagelles, 31820 PIBRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMARY Robert - France.

La marque EC1 L'ECOLE DE CONDUITE N 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649579.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EC1 L'ECOLE DE CONDUITE N 1 est expirée depuis le 4 novembre 2006.


CORMARY Robert Jean - 17 rue des Sauvagelles, 31820 PIBRAC - France


CORMARY Robert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Autocollants, papiers, cartons et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matières plastiques mi-ouvrées rigides et notamment panneaux de toit de véhicules écoles. Articles pour fumeurs, et notamment boîtes d'allumettes non en métaux précieux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.