Marque expirée - Marque en non vigueur

Génération Domotique
CORMARY Christophe

Numéro de dépôt :
99779985
Date de dépôt :
10/03/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2019

Présentation de la marque Génération Domotique

Déposée le 10 mars 1999 par CORMARY Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Génération Domotique »

Le déposant est CORMARY Christophe domicilié(e) 3 Rue du Cammas - 31650 - ST ORENS DE GAMEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMARY CHRISTOPHE domicilié(e) 3 rue du Cammas - 31650 - ST ORENS DE GAMEVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Génération Domotique est expirée depuis le 10 mars 2019.


CORMARY Christophe - 3 Rue du Cammas - 31650 - ST ORENS DE GAMEVILLE - France


CORMARY CHRISTOPHE - 3 rue du Cammas - 31650 - ST ORENS DE GAMEVILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2009 n°2401164 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-12

Appareils et instruments électriques, à savoir : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Alarme et installation électriques pour préserver du vol. Armoire de distribution électrique. Câbles électriques ; gaines et manchons pour câbles électriques. Appareils électrique de commutation. Tableaux d'affichage électronique. Tableaux de connexion, de distribution et de commande électriques. Unités centrales de traitement, à savoir : Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils et instruments photographiques optiques, cinématographiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Constructions ; réparations ; services d'installation. Installations et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol et d'incendie. Information en matière de construction. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Travaux de plomberie. Recherche industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Analyse technique pour l'implantation de systèmes d'ordinateur Architecture. Enregistrement sur bande vidéo. Conseils en construction. Établissement de plan pour la construction. Consultation en matière de sécurité. Consultation en matière d'ordinateur. Conception de logiciels. Étalonnage mesurage). Étude de projets techniques. Location d'ordinateurs et de logiciels informatiques. Mise à jour et maintenance de logiciels. Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.