Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hôi An
M. CORLIER Pascal

Numéro de dépôt :
4263795
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2026
Hôi An de CORLIER Pascal

Présentation de la marque Hôi An

Déposée le 11 avril 2016 par monsieur CORLIER Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hôi An » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur CORLIER Pascal domicilié(e) 14 PASSAGE Foubert - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CORLIER Pascal domicilié(e) 14 PASSAGE Foubert - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Hôi An a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263795.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôi An arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.


M. CORLIER Pascal - 14 PASSAGE Foubert - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


M. CORLIER Pascal - 14 PASSAGE Foubert - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.