Déposée le 30 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) CORIOLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORIOLIS domicilié(e) 60 Avenue du Général de Gaulle,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 368 055 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORIOLIS SA société anonyme - 60 Avenue du Général de Gaulle,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 419368055
BREDEMA - 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24
Appareils et instruments de téléphonie et de radiotéléphonie, appareils téléphoniques, transmetteurs et émetteurs téléphoniques. Appareils et instruments de télécommunication, appareils et instruments de radiotéléphonie, appareils et instruments de connexion en matière de télécommunication, connecteurs téléphoniques, câbles de connexion électrique et optique, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, des données et des textes, supports de données ; supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrement optiques ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, produits multimédia à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels ; modems, périphériques d'ordinateurs, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès réservé (de type Intranet), cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce, lecteurs de code barres. Logiciels, dont logiciels pour le traitement de l'information ; logiciels de création, de gestion, de mises à jour et de traitement de bases de données ; logiciels de fournitures d'accès à des réseaux et des échanges informatiques. Aucun des produits précités de la classe 9 ne concernent les équipements téléphoniques embarqués en cabines d'avions.
Information en matière de télécommunications, de téléphonie ; radiotéléphonie mobile, services téléphoniques. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur ; communications téléphoniques à partir de téléphones portables, mobiles, à main libre ou à commande vocale ; locations de téléphones portables, mobiles, à main libre ou à commande vocale, d'instruments et d'appareils de télécommunication, et location d'appareils pour la transmission de messages. Télécommunications, services de communications par réseaux de fibres optiques, par réseaux de communication, par câble et satellite ; communications téléphoniques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; services de téléphonie cellulaire, transmission d'informations par réseaux de communication Internet ; services de fourniture d'accès sur réseaux informatiques mondiaux, à savoir sur Internet, Intranet, Extranet. Transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données. Services de transmission d'informations par voie télématique ; messagerie électronique. Services de téléconférences, services d'appels radioélectriques (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; transmission par satellites. Aucun des services précités de la classe 38 ne concernent les prestations de services de télécommunications en cabines d'avions.
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