Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DeFacto
CORIOLIS SARL

Numéro de dépôt :
99827347
Date de dépôt :
25/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2009

Présentation de la marque DeFacto

Déposée le 25 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORIOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DeFacto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORIOLIS domicilié(e) 6, rue Crozatier, 75012 PARIS, SIREN 402 900 971 - APE 514 S - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 900 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORIOLIS SARL - France.

La marque DeFacto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DeFacto est expirée depuis le 25 novembre 2009.

CORIOLIS a également déposé les autres marques suivantes : C COROLIS , SOMMELIER MAITRE DE CHAIS , MYKNIFE , deejo , DEEJO A CUT ABOVE. , BALADEO , CORIOLIS SERVICE , Créez et tatouez un couteau qui vous ressemble , PROFIL EVASION , B BALADEO


CORIOLIS SARL - 6, rue Crozatier, 75012 PARIS, SIREN 402 900 971 - APE 514 S - France - SIREN 402900971


CORIOLIS SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Meubles.