Déposée le 28 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) CORIOLIS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MobiSourd » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-49 du 5 décembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORIOLIS SA domicilié(e) 2 Rue du Capitaine Scott - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 368 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque MobiSourd a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORIOLIS SA, société anonyme - 2 Rue du Capitaine Scott - 75015 - PARIS - France - SIREN 419368055
NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2018 n°2696313 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-19
Appareils et instrument de téléphonie et de radiotéléphonie, appareils téléphoniques, transmetteurs et émetteurs téléphoniques. Appareils et instruments de télécommunication, appareils et instruments de radiotéléphonie, appareils et instruments de connexion en matière de télécommunication, connecteurs téléphoniques, câbles de connexion électrique et optique, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, des données et des textes, supports de données ; supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrement optiques ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, produits multimédia à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels ; modems, périphériques d'ordinateurs, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès réservé (de type Intranet), cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce, lecteurs de code barres. Logiciels, dont logiciels pour le traitement de l'information ; logiciels de création, de gestion, de mises à jour et de traitement de bases de données ; logiciels de fournitures d'accès à des réseaux et des échanges informatiques.
Information en matière de télécommunications, de téléphonie ; radiotéléphonie mobile, services téléphoniques. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur ; communications téléphoniques à partir de téléphones portables, mobiles, à main libre ou à commande vocale ; locations de téléphones portables, mobiles, à main libre ou à commande vocale, d'instrument et d'appareils de télécommunication, et location d'appareils pour la transmission de messages. Télécommunications, services de communications par réseau de fibres optiques, par réseaux de communication, par câble et satellite ; communications téléphoniques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; services de téléphonie cellulaire, transmission d'informations par réseau de communication Internet ; services de fourniture d'accès sur réseaux informatiques mondiaux, a savoir sur Internet, Intranet, Extranet. Transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données. Services de transmission d'informations par voie télématique ; messagerie électronique. Services de téléconférences, services d'appels radioélectriques (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; transmission par satellites.
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