Déposée le 8 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) CORIOLIS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PACK ESSENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORIOLIS SA domicilié(e) 2 Rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 368 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque LE PACK ESSENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORIOLIS SA, Société anonyme - 2 Rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France - SIREN 419368055
NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Inscription le 26 novembre 2014 - Changement d'adresse n°636383 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-26
Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646637 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Inscription le 29 juin 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°650661 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2015 n°2583562 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-01
Appareils et instrument de téléphonie et de radiotéléphonie, appareils téléphoniques, transmetteurs et émetteurs téléphoniques. Appareils et instruments de télécommunication, appareils et instruments de radiotéléphonie, appareils et instruments de connexion en matière de télécommunication, connecteurs téléphoniques, câbles de connexion électrique et optique, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, produits multimédia à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels ; modems, périphériques d'ordinateurs, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès réservé (de type Intranet), cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce. Logiciels, dont logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, gestion, de mises à jour et de traitement de bases de données, logiciels de fournitures d'accès à des réseaux et des échanges informatiques. Services d'abonnements téléphoniques pour les tiers ; services d'abonnements à des services de télécommunications, dont Internet, pour les tiers ; services de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; études de marchés concernant la facturation d'abonnés à des services de téléphonie et de télécommunications, comptabilité à savoir service de facturation d'abonnés à des services de téléphonie ou de télécommunications, établissement de relevé de comptes d'abonnés à des services de téléphonie ou de télécommunication, vérification des comptes d'abonnés à des services de téléphonie ou de télécommunications conseils en organisation et directions des affaires en rapport avec la facturation d'abonnés à des services de téléphonie ou de télécommunications, analyse du prix de revient ; conseil technique en matière de choix de matériel téléphonique et choix de connection Internet ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration de produits. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, informations, conseils et renseignement d'affaires, études et recherche de marchés, gestion de fichiers informatiques. Aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, recherche pour affaires, consultation professionnelle en rapport avec la conduite des affaires, services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle, consultations professionnelles d'affaires, expertises, informations, investigations, recherches en rapport avec la facturation d'abonnés à des services de téléphonie. Services d'installation, de maintenance, de réparation d'ordinateurs. Services d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments permettant l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images et de données ; services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils et d'instruments de téléphonie et de télécommunication. Agences d'informations en matière de téléphones fixes ou mobiles et en accès à Internet, et information en matière de télécommunications ; radiotéléphonie mobile, services téléphoniques. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur ; communications téléphoniques à partir de téléphones portables, mobiles, à main libre ou à commande vocale. Locations de téléphones portables, mobiles, à main libre ou à commande vocale, d'instrument et d'appareils de télécommunication, et location d'appareils pour la transmission de messages, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques. Services d'installation, de maintenance, de réparation d'appareils et d'instruments de téléphonie, de télécommunication, de traitement de l'information et d'accès à des réseaux comme Internet. Télécommunications, services de communications par réseau de fibres optiques, par réseaux de communication, par câble et satellite ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; services de téléphonie cellulaire, transmission d'informations par réseau de communication Internet ; services de fourniture d'accès sur réseaux informatiques mondiaux, à savoir sur Internet, Intranet, Extranet. Transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données. Services de transmission d'informations par voie télématique ; messagerie électronique. Services de téléconférences, services d'appels radioélectriques (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, transmission par satellites. Programmation pour ordinateurs, création (conception) et développement de produits multimedia, production (conception et programmation) de produits multimedia, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; information et consultation professionnelle en matière de téléphonie, de télécommunication, d'ordinateurs ; conception (élaboration) de logiciels, conception de serveurs informatiques. Travaux d'ingénieurs en matière d'informatique, de téléphonie ou de télécommunications. Gestion de centre d'appels en matière de télécommunications. Location d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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