Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H+
CORIOLIS SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4092195
Date de dépôt :
20/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2024
H+ de CORIOLIS SA

Présentation de la marque H+

Déposée le 20 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) CORIOLIS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « H+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORIOLIS SA domicilié(e) 2 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 368 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque H+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092195.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H+ est expirée depuis le 20 mai 2024.

CORIOLIS SA a également déposé les autres marques suivantes : MAÎTRISE , EFFITEL , DIGIBAO , 4G H+ , 4G , CORIOLIS , LE PACK ESSENTIEL , CORIOLIS TELECOM , ESPRIT MOBILE , CORIOLIS T.V.


CORIOLIS SA, Société Anonyme - 2 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France - SIREN 419368055


NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Appareils et instruments de téléphonie et de radiotéléphonie, appareils téléphoniques, transmetteurs et émetteurs téléphoniques. Appareils et instruments de télécommunication, appareils et instruments de radiotéléphonie, appareils et instruments de connexion en matière de télécommunication, connecteurs téléphoniques, câbles de connexion électrique et optique, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, des données et des textes, supports de données ; supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrement optiques ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, produits multimédia à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels ; modems, périphériques d'ordinateurs, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès réservé (de type Intranet), cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce, lecteurs de code barres. Logiciels, dont logiciels pour le traitement de l'information ; logiciels de création, de gestion, de mises à jour et de traitement de bases de données ; logiciels de fourniture d'accès à des réseaux et des échanges informatiques.

Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration de produits. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, informations, conseils et renseignements d'affaires, études et recherches de marché, gestion de fichiers informatiques. Aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, recherche pour affaires, consultation professionnelle en rapport avec la conduite des affaires, services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle, consultations professionnelles d'affaires, expertises, informations, investigations, recherches en rapport avec la facturation d'abonnés à des services de téléphonie, services de fidélisation de la clientèle.

Informations en matière de télécommunications, de téléphonie, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunication, communication par terminaux d'ordinateur, communications téléphoniques à partir de téléphones portables, mobiles, à main libre ou à commande vocale ; location de téléphones portables, mobiles, à main libre ou à commande vocale, d'instrument et d'appareils de télécommunication, et location d'appareils pour la transmission de messages. Télécommunications, services de communications par réseau de fibres optiques, par réseau de communication, par câble et satellite ; communications téléphoniques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; services de téléphonie cellulaire, transmission d'informations par réseau de communication Internet ; services de fourniture d'accès sur réseaux informatiques mondiaux, à savoir sur Internet, Extranet. Transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données. Services de transmission d'informations par voie télématique ; messagerie électronique. Services de téléconférences, services d'appels radioélectriques (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; transmission par satellites.