Déposée le 31 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) CORIOLIS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DIGIBAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORIOLIS SA domicilié(e) 2 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 368 055 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque DIGIBAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORIOLIS SA, Société anonyme - 2 rue Benoit Malon - 92150 - SURESNES - France - SIREN 419368055
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Appareils et instruments de télécommunication, de téléphonie et de radiotéléphonie, appareils téléphoniques, transmetteurs et émetteurs téléphoniques. Appareils et instruments de connexion en matière de télécommunication, connecteurs téléphoniques, connecteurs câbles ou fibres optiques, câbles de connectique électrique et optique, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, de l'image, des données ou des textes, supports de données, supports d'enregistrements magnétiques, supports d'enregistrements numériques, supports d'enregistrement optique ; équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, produits multimédias, à savoir : supports magnétiques, optiques, numériques, d'images et de sons, logiciels ; modems périphériques d'ordinateurs, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques pour les réseaux de communication mondiaux (de type Internet) ou à accès privé (de type Extranet ou réseaux privés), cartes à mémoire ou microprocesseurs, cartes magnétiques, cartes à puces ; logiciels dont logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et de traitement de bases de données ; logiciels de fourniture d'accès à des réseaux et des échanges informatiques ;
Services de conseils, informations et renseignements commerciaux, publicitaires et d'affaires, relatifs à l'achat, la vente, y compris par Internet, et à l'utilisation de matériel de téléphonie mobile. Services de regroupement pour le compte de tiers de téléphones portables, smartphones et autres matériels de téléphonie mobile (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de tels services comprenant le service de vente au détail de ces mêmes matériels. Commerce (vente au détail) de téléphones portables, smartphones et autres matériels de téléphonie mobile.
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