Marque expirée - Marque en non vigueur

CORIOTEL
CORIOLIS SA SA

Numéro de dépôt :
99783457
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/03/2019

Présentation de la marque CORIOTEL

Déposée le 29 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CORIOLIS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CORIOTEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORIOLIS SA domicilié(e) 60, avenue du Général de Gaulle,92800 PUTEAUX (dossier no 2395924) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 368 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, Avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2395924) - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORIOTEL est expirée depuis le 29 mars 2019.

CORIOLIS SA a également déposé les autres marques suivantes : MAÎTRISE , EFFITEL , DIGIBAO , 4G H+ , 4G , H+ , CORIOLIS , LE PACK ESSENTIEL , CORIOLIS TELECOM , ESPRIT MOBILE


CORIOLIS SA SA - 60, avenue du Général de Gaulle,92800 PUTEAUX (dossier no 2395924) - 92800 - France - SIREN 419368055


CABINET A. BAROIS - 63, Avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS (dossier no 2395924) - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318312 - Publication au BOPI 2001-03-19

Inscription le 19 mars 2001 - Concession de licence n°318313 - Publication au BOPI 2001-03-19

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2009 n°2395924 - Publication au BOPI 2009-01-27

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Appareils et instruments de télécommunications notamment téléphones mobiles et radiotéléphones ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques et cartes à puce notamment cartes téléphoniques. Services téléphoniques, services de transmission d'informations par voie télématique, de télécommunication, et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur notamment services d'audio-conférences et de visioconférences ; transmission par satellite ; Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; location d'appareils de télécommunication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.