Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOUD ACCESS
CORIOLIS SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3917105
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022
CLOUD ACCESS de CORIOLIS SA

Présentation de la marque CLOUD ACCESS

Déposée le 30 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) CORIOLIS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CLOUD ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORIOLIS SA domicilié(e) Immeuble le Guillaumet, 60 Avenue du Général de Gaulle - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 368 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque CLOUD ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOUD ACCESS est expirée depuis le 30 avril 2022.

CORIOLIS SA a également déposé les autres marques suivantes : MAÎTRISE , EFFITEL , DIGIBAO , 4G H+ , 4G , H+ , CORIOLIS , LE PACK ESSENTIEL , CORIOLIS TELECOM , ESPRIT MOBILE


CORIOLIS SA, Société anonyme - Immeuble le Guillaumet, 60 Avenue du Général de Gaulle - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 419368055


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°642972 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Conseils techniques administratifs ou commerciaux en management ; promotion des ventes pour compte de tiers ; gestion administrative informatisée en matière administrative, commerciale et technique ; organisation d'expositions à buts commerciaux en relation avec ces affaires ; gestion administrative informatisée à distance en matière administrative, commerciale, comptable et de ressources humaines ; services de vente au détail de logiciels ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) pour le compte de tiers, publication de documents publicitaires, location d'espace publicitaire pour compte de tiers, réservation d'espaces publicitaires pour compte de tiers.