Déposée le 1 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CORIOLIS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « C. le mobile facile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORIOLIS SA domicilié(e) 2 RUE DU CAPITAINE SCOTT - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 368 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque C. le mobile facile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORIOLIS SA, Société anonyme - 2 RUE DU CAPITAINE SCOTT - 75015 - PARIS - France - SIREN 419368055
NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis - BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34
Inscription le 27 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312000 - Publication au BOPI 2000-11-27
Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318312 - Publication au BOPI 2001-03-19
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390562 - Publication au BOPI 2008-11-26
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2019 n°2708158 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-01
Appareils et instruments de télécommunications notamment téléphones mobiles et radiotéléphones ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques et cartes à puce notamment cartes téléphoniques. Services téléphoniques, service de transmission d'informations par voie télématique, de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur notamment services d'audio-conférences et de visioconférences ; transmission par satellite ; services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; location d'appareils de télécommunication.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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