Déposée le 27 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) CORIOLIS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRIO LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-22 du 2 juin 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORIOLIS SA domicilié(e) 2 RUE BENOIT MALON - 92140 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 368 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque BRIO LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORIOLIS SA, Société anonyme - 2 RUE BENOIT MALON - 92140 - SURESNES - France - SIREN 419368055
NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2016 n°2614837 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-04
Appareils et instrument de téléphonie et de radiotéléphonie, appareils téléphoniques, transmetteurs et émetteurs téléphoniques. Appareils et instruments de télécommunication, appareils et instruments de radiotéléphonie, appareils et instruments de connexion en matière de télécommunication, connecteurs téléphoniques, câbles de connexion électrique et optique, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, des données et des textes, supports de données ; supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrement optiques ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, produits multimédia à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels ; modems, périphériques d'ordinateurs, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès réservé (de type Intranet), cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce, lecteurs de code barres. Logiciels, dont logiciels pour le traitement de l'information ; logiciels de création, de gestion, de mises à jour et de traitement de bases de données ; logiciels de fournitures d'accès à des réseaux et des échanges informatiques.Information en matière de télécommunications, de téléphonie ; radiotéléphonie mobile, services téléphoniques. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur ; communications téléphoniques à partir de téléphones portables, mobiles, à main libre ou à commande vocale ; locations de téléphones portables, mobiles, à main libre ou à commande vocale, d'instrument et d'appareils de télécommunication, et location d'appareils pour la transmission de messages. Télécommunications, services de communications par réseau de fibres optiques, par réseaux de communication, par câble et satellite ; communications téléphoniques ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; services de téléphonie cellulaire, transmission d'informations par réseau de communication Internet ; services de fourniture d'accès sur réseaux informatiques mondiaux, a savoir sur Internet, Intranet, Extranet. Transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données. Services de transmission d'informations par voie télématique ; messagerie électronique. Services de téléconférences, services d'appels radioélectriques (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; transmission par satellites.Programmation pour ordinateurs, création (conception) et développement de produits multimedia, production (conception et programmation) de produits multimedia, location de temps d'accès a un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès a un ordinateur pour la manipulation de données ; information et consultation professionnelle en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de logiciels, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, conception de serveurs informatiques. Travaux d'ingénieurs en matière d'informatique, de téléphonie ou de télécommunications. Location d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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