Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFLUENCE TRADUCTIONS
Mme. Corinne VARTIGNAN

Numéro de dépôt :
4046344
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2023
CONFLUENCE TRADUCTIONS de Corinne VARTIGNAN

Présentation de la marque CONFLUENCE TRADUCTIONS

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2013 par madame Corinne VARTIGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFLUENCE TRADUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est madame Corinne VARTIGNAN domicilié(e) 73 b Chemin du Contantin - 69390 - Charly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Corinne VARTIGNAN domicilié(e) 73 b Chemin du Contantin - 69390 - Charly - France.

La marque CONFLUENCE TRADUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046344.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFLUENCE TRADUCTIONS est expirée depuis le 12 novembre 2023.


Mme. Corinne VARTIGNAN - 73 b Chemin du Contantin - 69390 - Charly - France


Mme. Corinne VARTIGNAN - 73 b Chemin du Contantin - 69390 - Charly - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Travaux de bureau ;

Services de traduction.