Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VITAL SANTÉ
CORINNE TREGER ITM
Roger TREGER

Numéro de dépôt :
3348011
Date de dépôt :
21/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
VITAL SANTÉ de CORINNE TREGER ITM

Présentation de la marque VITAL SANTÉ

Déposée le 21 mars 2005 par CORINNE TREGER ITM et Roger TREGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « VITAL SANTÉ »

Les déposants sont CORINNE TREGER ITM - France et Roger TREGER domicilié(e) 30 Bd des Ferrieres - 83490 - LE MUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger TREGER ITM domicilié(e) 30 Bd des Ferrieres - 83490 - LE MUY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31


CORINNE TREGER ITM - France

Roger TREGER - 30 Bd des Ferrieres - 83490 - LE MUY - France - SIREN 4


Monsieur Roger TREGER ITM - 30 Bd des Ferrieres - 83490 - LE MUY - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet total n°426754 - Publication au BOPI 2006-01-23

Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426746 - Publication au BOPI 2006-01-23

Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426745 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Prdts veterinaires et pharmaceutique prdts hygiéniques pour la medecine substances dietetiques à usage medical aliments pour bébé emplâtre materiel pour pansements materiel pour plomber les dents pour empreintes dentaires desinfectants. Herbes medicinales tisanes sucre à usage medical parfums huiles essentielles cosmétiques lotion pour cheveux masques de beauté. Aliments pour animaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.