Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TATA COCO
Mme. CORINNE SCOTTO

Numéro de dépôt :
4003230
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2023
TATA COCO de CORINNE SCOTTO

Présentation de la marque TATA COCO

Déposée par voie électronique le 6 mai 2013 par madame CORINNE SCOTTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TATA COCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est madame CORINNE SCOTTO domicilié(e) 8 domaine ventre - 13001 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. corinne scotto domicilié(e) 8 domaine ventre - 13001 - marseille - France.

La marque TATA COCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATA COCO est expirée depuis le 6 mai 2023.

CORINNE SCOTTO a également déposé les autres marques suivantes : HAPPYOGA


Mme. CORINNE SCOTTO - 8 domaine ventre - 13001 - marseille - France


Mme. corinne scotto - 8 domaine ventre - 13001 - marseille - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Couture ; services de broderie.