Déposée par voie électronique le 6 mai 2013 par madame CORINNE SCOTTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TATA COCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-22 du 31 mai 2013.
Le déposant est madame CORINNE SCOTTO domicilié(e) 8 domaine ventre - 13001 - marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. corinne scotto domicilié(e) 8 domaine ventre - 13001 - marseille - France.
La marque TATA COCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Couture ; services de broderie.
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